REGLEMENT INTERIEUR

• Des admissions peuvent également être prises en cours de saison selon les places disponibles.

Article 2 : DROITS D’ADHESION – COTISATION

• Conformément aux statuts du Balory.S.C, le droit d’adhésion est exigible lors des formalités d’admission. Il est réglable en une seule fois.

• Ce droit d’adhésion vous donne la possibilité de participer à toutes les activités organisées par le BALORY SUBAQUA CLUB.

• La cotisation est exigible lors des formalités d’admission, une possibilité d’étalement du règlement  dans le temps peut être accordée.

• Cette cotisation est directement liée à votre activité de la saison (passage de niveaux, loisir…).

• Elle comprend :

1. La licence.

2. Les documents administratifs.

3. Les cours théoriques.

4. Le prêt de matériel (bloc, gilet, détendeur) pendant les entraînements en piscine et durant les sorties officiellement organisées par le club.

Tous les membres actifs doivent :

• Régler un droit d’adhésion.

• Régler leurs fournitures fédérales (carnets et passeports de plongée…).

• Fournir un certificat médical de non contre-indication aux activités subaquatiques avant fin Octobre.

• Fournir un dossier administratif complet avant fin Octobre pour les nouveaux inscrits et fin Décembre pour les anciens.

Les membres d’Honneur et les encadrants ne paient qu’une adhésion.

Des membres extérieurs dits « passagers » peuvent être admis temporairement au club (stages, participation à des sorties en milieu naturel). Un droit d’adhésion réduit peut alors leur être demandé. Ils ne peuvent avoir de voix à l’Assemblée Générale du club.

Article 3 : SANCTIONS – RADIATIONS.

• Conformément à l’article 5 des statuts, des sanctions peuvent être prises à l’encontre de tout membre du club, notamment pour indiscipline, infraction à l’arrêté du 22 Juin 1998, mise en danger de la vie d’autrui et infraction à l’article 6 du présent règlement.

• L’ordre des sanctions est le suivant :

1. L’avertissement verbal.

2. L’avertissement écrit.

3. L’exclusion temporaire.

4. La radiation du club.

• La radiation du club ne peut être infligée que par le Comité Directeur ayant entendu la Commission de discipline, à la majorité des 2/3 et pour motif grave, après avoir entendu l’intéressé qui peut faire appel de la décision devant l’Assemblée Générale.

Article 4 : COMITE DIRECTEUR – BUREAU

LE COMITE DIRECTEUR

• Tous les deux ans, il est procédé à l’élection des membres du Comité Directeur lors de l’Assemblée Générale (voir statuts).

• Les candidats au COM/DIR (renouvellement ou nouveau mandat) doivent remettre leur candidature écrite au Président au moins trois semaines avant l’A.G.

• En complément de l’article 7 des statuts du club, ne peuvent être membres du COM/ DIR que les adhérents assurant un travail effectif au sein du club.

• Le nom des membres sortants et des candidats est porté à la connaissance des membres du club avec la distribution de la convocation à l’A.G. Ils doivent être de nationalité française, âgés de seize ans au moins au jour de l’élection, adhérents au club depuis plus de six mois et à jour de leurs cotisations (cf. article 7 des statuts).

• Le vote par correspondance n’est pas admis (cf. article 6 des statuts).

• Les membres ne pouvant pas être présents à l’A.G peuvent se faire représenter par voix de procuration.

• Un membre ne peut pas être en possession de plus de 10 (dix) procurations.

• Le vote se fera à bulletins secrets sauf si toutes les personnes présentes donnent dérogation pour le faire à mains levées. Si une seule personne s’oppose au vote à mains levées, celui-ci se fera obligatoirement à bulletins secrets.

• Les candidats ayant obtenu le plus de voix sont élus, dans la limite des places disponibles au COM/DIM.

• Les résultats du vote sont communiqués aux membres au cours de l’A.G.

• Le COM/DIR présente aux membres présents les candidats à la présidence du club.

• A l’issue de l’A.G, un Président est élu à bulletins secrets (sauf si le vote à mains levées est accepté) parmi les candidats à ce poste (cf. statuts F.F.E.S.S.M. article 15).

LE BUREAU

• Comprend au minimum 3 membres (cf. statuts F.F.E.S.S.M. art 13).

• Le bureau est élu pour deux années.

• Le Président élu par l’A.G propose au COM/DIR la composition de son bureau avec, au minimum, un Secrétaire et un Trésorier.

• Il peut proposer un Vice-Président, un Secrétaire Adjoint et un Trésorier-Adjoint. Cette procédure permet la continuité de fonctionnement du club.

• Le Directeur Technique est nommé par le Président, avec l’accord du COM/DIR, pour une durée d’un an.

• Le Directeur Technique est membre de droit du Bureau en raison des responsabilités de l’arrêté du 22 Juin 1998.

Article 5 : PARTICIPATION AUX ACTIVITES

1 - Cycles de préparation aux niveaux de plongeurs

• La préparation d’un niveau impose la participation aux séances organisées.

• Cette préparation physique, technique et théorique est effectuée à la piscine pour les niveaux 1.

• Pour les niveaux supérieurs, en plus de la piscine, des séances en fosse de plongée sont organisées.

• Les examens de niveau 1 se passent généralement à la piscine.

• Pour les niveaux supérieurs, les examens (hormis la théorie) se passent obligatoirement en milieu naturel.

• Pour se présenter aux examens, les candidats devront obligatoirement :

1. Etre adhérent

2. Etre à jour de leur cotisation.

3. Etre en possession de leur licence.

4. Etre en possession de leur certificat médical.

5. Produire une demande écrite de participation aux épreuves.

6. Produire une autorisation parentale (pour les mineurs).

7. Justifier du nombre de plongées en milieu naturel déterminé par la Commission Technique (à partir de la candidature au niveau 2).

8. Justifier avoir effectué des plongées d’entraînement (techniques) en fosse ou en milieu naturel.

• La Commission Technique peut refuser la présentation d’un postulant s’il estime qu’il n’a pas les conditions requises, notamment si ses absences aux cours ne permettent pas une évaluation d’ensemble satisfaisante.

• La présence aux sessions d’examen théorique et pratique est impérative, sauf cas de force majeure.

• Selon les possibilités et l’investissement personnel du candidat absent, le Directeur Technique organisera une séance de rattrapage des épreuves théoriques ou pratiques.

2 - Le groupe « loisirs »

• Des séances de perfectionnement et de maintien en condition physique et technique sont organisées au profit des membres n’ayant pas, dans l’immédiat ou à plus long terme, d’objectif de préparation à un niveau de plongeur.

• Le groupe « loisirs » est placé sous la responsabilité d’un moniteur ou d’un initiateur du club avec l’accord de la Commission Technique en début de saison.

• Le rôle du responsable est d’animer et d’encadrer le groupe « loisirs », ainsi que de répondre au mieux aux demandes formulées par ses adeptes en fonction de l’arrêté du 22 Juin 1998.

• Le groupe « loisirs » peut, si des adeptes le demandent et possèdent du matériel adéquat, utiliser leur espace-temps pour faire de la photographie sous-marine.

• Le groupe « loisirs » peut demander à être intégré à des cours théoriques proposés par un spécialiste en biologie marine.

• Les adeptes du cours « loisirs » peuvent demander à être intégrés à des sorties en fosse dans la mesure où les encadrants sont assez nombreux pour suffire aux besoins généraux.

• Si des encadrants sont disponibles, le cours « loisirs » peut demander une sortie en fosse qui leur soit spécifique.

• Le groupe « loisirs » est ouvert aux plongeurs niveaux 2 et plus.

3 - Le groupe « tir sur cible »

• Des séances spécifiques à cette discipline sont organisées au sein du club, durant lesquelles seule cette activité est pratiquée.

• Le groupe « tir sur cible » est placé sous la responsabilité d’un moniteur ou d’un initiateur du club de cette discipline, désigné par la Commission Technique en début de saison. L’entraîneur de cette discipline peut être une autre personne que le responsable, mais il est placé sous l’autorité de ce dernier selon les préceptes de l’arrêté du 22 Juin 1998.

• Le groupe « tir sur cible », en dehors du tir proprement dit, s’entraînant à l’apnée, doit éviter de la pratiquer en statique. Le tireur étant bien entendu en apnée statique durant quelques instants, la surveillance doit être constante.

• Le groupe « tir sur cible » évoluant dans le cadre du club, il en a les mêmes prérogatives et les mêmes contraintes administratives.

• Les compétitions à l’extérieur, du fait qu’elles sont sous la responsabilité du club, sont considérées comme sortie club et soumises à l’approbation de la Commission Technique. Le responsable de ce groupe devra être présent ou désigner une personne compétente en la matière durant cette sortie.

4 - Séance du Vendredi

• Une séance de natation, avec ou sans petit matériel, est organisée pour :

1. Tous les membres à jour de leur cotisation.

2. Leur conjoint et leurs enfants âgés de plus de 14 ans.

• Le coût de l’inscription à cette séance de natation est fixé par le Bureau en début de chaque saison pour les personnes ne cotisant pas à la plongée. Selon l’article 4 des statuts, ces personnes bénéficiant de ce tarif spécial ne pourront prétendre aux séances consacrées à l’école de plongée, ni au tarif club lors des sorties. Ils devront produire un certificat médical de non contre-indication à la natation ou à la plongée.

• Cette séance est placée sous la responsabilité et la surveillance d’un moniteur ou d’un initiateur désigné par le Directeur Technique en début de chaque saison. Il doit surveiller du bord de la piscine et ne se mettre à l’eau que dans une intervention d’urgence

• En fin de séance, des exercices d’apnée dynamique se déroulent pour les participants intéressés, sous la surveillance de l’encadrant en poste et après avoir constitué les binômes.

• A la sortie de l’établissement de bain, l’encadrant doit porter le nombre de participants sur le cahier déposé à la caisse, inscrire son nom et apposer sa signature.

5 - Formation des encadrants

• L’enseignement et l’encadrement de nos activités étant très réglementés, les membres titulaires au moins du niveau 2 sont encouragés à suivre une formation d’encadrants, d’abord d’initiateur, puis éventuellement de moniteur.

• La formation d’initiateur est assurée par le club et selon ses besoins en encadrants.

• Les autres formations (niveau 4, niveau 4 capacitaire, monitorats) ne peuvent être assurés par le club en l’absence d’un encadrement ad hoc. Les postulants seront orientés vers des sessions organisées par le Comité Départemental (C.D). Le club n’intervient qu’en tant que conseiller.

• Le C.D organisant des épreuves d’examen, les postulants auront la possibilité de s’y inscrire.

• Les postulants gardent le choix de leur structure de formation et de leur lieu d’examen.

• Les titulaires d’un diplôme d’encadrement bénéficient d’un tarif privilégié d’adhésion sous réserve d’encadrer régulièrement les activités.

6 - Visites, projections et conférences

• La connaissance du milieu aquatique, la préparation de sorties, l’achat de matériels au cours d’un salon, etc., peuvent susciter le regroupement d’intéressés aux fins d’organisation d’une sortie club.

• Le club pourra louer un car en fonction de l’effectif inscrit.

• Tous les membres du club sont conviés à y participer sous condition de s’inscrire dans les délais impartis auprès du Secrétaire et de verser l’acompte demandé. Le solde sera réglé 15 jours avant le départ.

• Les familles sont également conviées à ces manifestations sans pour autant être inscrites au club.

7 - Stages d’épreuves pratiques de niveau

• Il peut être commun aux membres de plusieurs clubs.

• Son organisation est à la charge du Directeur Technique. En cas de stage commun, cette organisation se fera de manière collégiale sous la houlette du Directeur Technique le plus gradé ou le plus ancien d’un des clubs organisateurs.

• Si le nombre de postulants est conséquent et le nombre d’encadrants suffisant pour organiser cette sortie, le déplacement pourra s’effectuer en car, en train ou autre moyen de transport.

• Ces stages sont ouverts en priorité aux membres actifs du club, des conditions d’âge ou de niveau pouvant être imposées.

• Ils peuvent également être ouverts à des plongeurs extérieurs (cf. article 2 de ce règlement).

• Les inscriptions et les modalités de règlement aux stages sont arrêtées selon un calendrier strict. Le non-respect des conditions fixées entraîne, soit la mise en liste d’attente de l’intéressé, soit sa radiation du stage.

• Le versement d’un acompte est exigé lors de l’inscription, le solde devant être réglé 15 jours avant le départ.

• La session d’examen implique que les élèves soient capables d’effectuer le programme correctement. Ce n’est pas une séance d’entraînement. Les élèves devenant autonomes dans l’espace médian (20m maxi) pour les niveaux 2 (ou au-delà pour les niveaux supérieurs), ils doivent réagir dans l’esprit de sécurité imposé par leurs cursus respectifs et selon l’arrêté du 22 Juin 1998.

• La participation des postulants à ces stages n’engage absolument pas les encadrants à la délivrance d’un niveau. La réussite aux épreuves ne dépend que de l’entraînement et de l’application des élèves à l’examen.

• La signature d’un groupe d’épreuves implique qu’il ait été effectué avec succès dans sa totalité. Un groupe incomplètement réussi n’est donc pas signé en partie, même s’il ne reste qu’une seule épreuve à réaliser.

• Les groupes d’épreuves doivent être réalisés dans l’ordre fédéral. Par exemple, un groupe 4 réussi sans que le soit le groupe 3, ne sera pas validé. La Fédération est souveraine en la matière et les encadrants du club ne peuvent être rendus responsables de cet état de fait.

• La théorie fait exception à cette règle.

8 - Manifestations

• Soirée(s) club : Dans le but de renforcer la cohésion du club et de favoriser la rencontre des adhérents et de leur famille, le club organise chaque année une soirée et parfois un pique-nique. L’organisation étant assurée par les membres du club afin de limiter les coûts, les bonnes volontés sont les bienvenues.

• Manifestations diverses : Toute manifestation ayant pour but de faire connaître le club ou de lui faire obtenir des aides financières ne pourront se faire sans l’accord du Bureau.

9 - Sorties Club

• Dans le cas d’une limitation du nombre de plongeurs dans le cadre d’une sortie club, la priorité sera donnée aux encadrants et aux plongeurs du Mercredi.

• Le Directeur Technique et les moniteurs se réservent le droit de refuser l’inscription d’un membre n’ayant pas suivi un entraînement régulier.

Article 6 : ACTIVITES - REGLEMENTATION

• Les activités du club doivent se conformer à des règles édictées par différents organismes, en particulier lorsqu’elles concernent les mineurs :

1. Décret n°60-94 du 29 Janvier 1960 concernant la protection des mineurs.

2. Arrêté du 26 Mars 1993 concernant la formation des encadrants et l’encadrement des mineurs.

3. Arrêté du 8 Décembre 1995 relatif à l’encadrement des activités sportives dans les séjours sportifs.

• Par ailleurs, pour ce qui concerne plus spécifiquement la plongée en scaphandre autonome :

1. Arrêté du 22 Juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisirs en plongée autonome à l’air.

• Des règles propres à la F.F.E.S.S.M  peuvent éventuellement venir compléter les dispositions ci-dessus mentionnées.

Article 7 : DISPOSITIONS MATERIELLES.

1 - Utilisation du bassin de natation

• Le club n’étant que « locataire » de la piscine, les membres sont tenus d’en respecter intégralement le règlement.

• Le matériel d’oxygènothérapie étant mis à la disposition du club par la piscine, les encadrants de séances devront s’enquérir de son lieu de stockage et de son mode d’utilisation.

2 - Prêt de matériel

• Blocs, détendeurs, SSG (système de sécurité gonflable) et parachutes de palier…sont des instruments onéreux. Les membres du club qui les utilisent doivent en prendre le plus grand soin

• Dans l’enceinte de la piscine, toute détérioration ou mauvais fonctionnement doit être immédiatement signalé au responsable de séance.

• Tout membre d’un niveau plongeur doit posséder au minimum palmes, masque, tuba et ceinture équipée de lest.

• A partir du Niveau 2, tout plongeur doit posséder le matériel de son choix permettant de contrôler le profil de ses plongées en autonomie.

• Pour les sorties officielles du club : Les utilisateurs d’équipements du club (ou loués par le club) en assument la responsabilité. Un chèque de caution équivalent à la valeur neuve du matériel sera déposé. Aucun matériel n’est prêté en dehors des sorties club.

• En cas de détérioration ou de perte, ils devront le rembourser ou le remplacer par un matériel similaire. Un droit modique de participation à l’entretien pourra être demandé.

• Aucun livre, cassette ou support vidéo de la bibliothèque du club ne pourront être empruntés sans que le responsable n’en soit avisé. La durée de l’emprunt ne pourra excéder un mois, mais pourra être renouvelé.

3 - Transports par moyens personnels

• Des déplacements sont parfois effectués, pour se rendre à certaines manifestations (fosse de plongée, visites ou conférences…), avec des véhicules personnels de membres du club qui se proposent. Ceux ci peuvent demander un partage de leurs frais auprès des bénéficiaires de ce co-voiturage.

Article 8 : BAPTEME

• Conformément aux règlements de la FFESSM, le club assurera des baptêmes de plongée sans demander de licence ou de certificat médical. Ces baptêmes seront effectués de manière conforme à l’esprit de l’arrêté du 22 Juin 1998.

Règlement intérieur approuvé par l’Assemblée Générale du 23 Octobre 2002 sous la présidence de M. ROBINO Noël, assisté de la Secrétaire Mme SEMIN Sylvie.

                                                                                  Fait à CESSON le 23 Octobre 2002

Le Président du B.S.C.                                                           La Secrétaire du B.S.C.

ROBINO Noël                                                                      SEMIN Sylvie